Groupe consultatif sur le régime canadien de fiscalité internationale

Membres

Président :

Peter C. Godsoe

Vice-président :

Kevin J. Dancey

Membres :

James Barton Love
Nick Pantaleo
Finn Poschmann
Guy Saint-Pierre
Cathy Williams

Peter C. Godsoe, O.C.

Peter C. Godsoe a entrepris sa carrière à la Banque Scotia en 1966, à Ottawa. Après avoir occupé des postes à Toronto, à Montréal et à New York, il a rapidement gravi les rangs de cette société; il a été élu président et chef de l’exploitation en 1992, chef de la direction en 1993 et président du conseil en 1995.

M. Godsoe a pris sa retraite de la Banque Scotia le 2 mars 2004.

Il siège au conseil d’administration de différentes sociétés, dont Barrick Gold (depuis 1994), Onex Corporation, Ingersoll-Rand, Rogers Communications Inc. (depuis 2003), Lonmin PLC (depuis 2001), et Templeton Emerging Markets Investment Trust.

M. Godsoe a été chancelier de l’Université de Western Ontario de 1996 à 2000 et est actuellement vice-président du conseil de l’Atlantic Institute for Market Research et administrateur de différents organismes à but non lucratif, dont le Conseil canadien des Chrétiens et des Juifs et l’Hôpital Mount Sinai.

M. Godsoe est titulaire d’un baccalauréat ès sciences en mathématiques et en physique de l’Université de Toronto, qu’il a fréquentée à l’aide d’une bourse d’études en mathématiques et en français. Il a également obtenu une maîtrise en administration des affaires de la Harvard Business School et les titres de comptable agréé et de fellow de l’Institut des comptables agréés de l’Ontario. Il est récipiendaire de diplômes honorifiques des universités King’s College, Concordia, Western Ontario et Dalhousie. En 2002, M. Godsoe a été intronisé au Temple de la renommée de l’entreprise canadienne et a reçu le titre d’Officier de l’Ordre du Canada.

Kevin J. Dancey, F.C.A.

Kevin J. Dancey a été nommé président-directeur général de l’Institut Canadien des Comptables Agréés en juin 2006.

Avant sa nomination à ce poste, il a été, de 2001 à 2005, chef de la direction et associé principal national pour le Canada de PricewaterhouseCoopers. Avant d’être élu à ce poste par les associés du cabinet, il était leader du groupe des Services fiscaux canadiens.

M. Dancey s’est joint à Coopers & Lybrand en 1973, est passé au groupe de la fiscalité en 1976 et est devenu associé en 1980. Entre 1985 et 1987, il a été conseiller spécial auprès du ministère des Finances dans le cadre du Programme de permutation des cadres et, de 1993 à 1995, il a été sous-ministre adjoint de la Direction de la politique de l’impôt au ministère des Finances. En 1995, il a été nommé leader du groupe canadien de la fiscalité de Coopers & Lybrand, fonction qu’il a continué d’assumer après la fusion.

En 2006, il a été nommé membre du Groupe des conseillers principaux de la vérificatrice générale, du collège des gouverneurs du Conseil canadien sur la reddition de comptes ainsi que du conseil d’administration de l’International Federation of Accountants et de la Global Accounting Alliance.

Il a une vaste expérience comme auteur et conférencier sur des questions liées à la fiscalité internationale et à la fiscalité des entreprises.

Il a obtenu un baccalauréat ès arts avec spécialisation en mathématiques et en économie de l’Université McMaster en 1972. Il est devenu comptable agréé en 1975 et a reçu le titre de fellow en 2000.

James Barton Love, c.r.

James Barton Love est avocat et l’un des associés fondateurs du cabinet Love & Whalen, de Toronto. Il est également président du conseil et chef de la direction de Legacy Private Trust, qui se spécialise dans les questions touchant les testaments, les successions, les fiducies et la tutelle, et dont les services sont axés sur les mandats de fiducie. M. Love a pratiqué dans les domaines de l’impôt sur le revenu, des taxes à la consommation, des acquisitions, des fusions, des réorganisations d’entreprises, de la planification successorale, des testaments et des fiducies, et s’est concentré sur la planification fiscale internationale.

M. Love siège au conseil d’administration de la Monnaie royale canadienne, de diverses entreprises canadiennes, ainsi que de plusieurs fondations de bienfaisance, notamment la Bacula Foundation, la Lillian and Don Wright Foundation et la Westaway Charitable Foundation. Il a présidé le Groupe d’experts du ministre des Finances au sujet de la sécurité financière des enfants gravement handicapés, lequel a présenté son rapport au ministre à l’automne 2006.

Il est titulaire d’un baccalauréat en droit et d’une maîtrise en droit fiscal d’Osgoode Hall à Toronto (Ontario). Il a été nommé conseil de la Reine par Sa Majesté du chef du Canada en 1992.

Nicola (Nick) Pantaleo, F.C.A.

Nick Pantaleo est associé responsable des services de fiscalité internationale chez Pricewaterhouse Coopers LLP, et il y dirige le groupe national canadien des services techniques. Il est l’ancien chef du groupe des services de fiscalité internationale du cabinet, et il a passé plus de 20 ans à offrir des conseils en fiscalité internationale à quelques-unes des plus importantes sociétés canadiennes, grâce à quoi il est devenu l’un des éminents spécialistes canadiens du domaine.

M. Pantaleo est entré chez Price Waterhouse en 1980 et est devenu associé en 1991. Il est titulaire d’un baccalauréat en commerce de l’Université de Toronto, et il est fellow de l’Ordre des comptables agréés depuis 2006. Il a été professeur agrégé adjoint en fiscalité internationale au programme de maîtrise en fiscalité de l’Université de Waterloo et chargé d’enseignement et coordonnateur pour le cours avancé en fiscalité internationale de l’Institut Canadien des Comptables Agréés. Il est vice-président de la section canadienne de l’Association fiscale internationale et il a été gouverneur de l’Association canadienne d’études fiscales.

M. Pantaleo est invité régulièrement à traiter de fiscalité internationale à des conférences sur la fiscalité et les affaires, notamment celles que parrainent l’Association canadienne d’études fiscales, l’Association fiscale internationale et le Tax Executives Institute, Inc. Il a rédigé de nombreuses études sur la fiscalité internationale, il est un ancien co-rédacteur de la chronique « International Tax Planning » de la Revue fiscale canadienne. Par ailleurs, il est le récipiendaire du Prix d’excellence en rédaction Douglas J. Sherbaniuk décerné annuellement par l’Association canadienne d’études fiscales.

Finn Poschmann

Finn Poschmann a occupé diverses fonctions à l’Institut C.D. Howe depuis janvier 1998, dont son poste actuel de directeur de recherche; il est aussi coordonnateur de l’Initiative de recherche sur les services financiers de l’Institut. Auparavant, il avait occupé divers postes dans le domaine de la recherche, sur plus de dix ans, à la Direction de la recherche parlementaire, à Ottawa, où il a principalement effectué des analyses économiques et prodigué des conseils aux membres et aux comités permanents du Parlement. Il a œuvré dans plusieurs domaines de la science économique, son travail ayant porté avant tout sur les finances publiques et la fiscalité ainsi que sur les relations fédérales-provinciales.

M. Poschmann s’intéresse particulièrement aux incidences distributives de la fiscalité et à l’utilisation d’outils de microsimulation pour la conception de politiques fiscales, et il a également étudié des questions de politique monétaire et diverses questions de politique publique. Ses publications récentes ont porté sur des questions financières et fiscales concernant les paliers fédéral et provincial, la fiscalité et l’investissement étranger, le traitement fiscal de l’épargne-retraite, la politique de taux de change du Canada, et les services financiers. Il est récipiendaire du Prix d´excellence en rédaction Douglas J. Sherbaniuk décerné annuellement par l’Association canadienne d’études fiscales.

Guy Saint-Pierre, C.C.

Guy Saint-Pierre a été président du conseil de la Banque Royale du Canada du 1er août 2001 jusqu’à sa retraite, le 27 février 2004. Auparavant, il avait été président et chef de la direction du Groupe SNC-Lavalin inc. de janvier 1989 à mai 1996, et président du conseil entre mai 1996 et mai 2002

M. Saint-Pierre a entamé sa carrière en 1959 comme officier du Corps du Génie royal canadien à Gagetown (Nouveau-Brunswick). De 1964 à 1966, il a été registraire de la Corporation des ingénieurs du Québec, puis, jusqu’en 1970, vice-président d’Acres Québec. Il a été élu à l’Assemblée nationale du Québec en avril 1970 et a occupé les postes de ministre de l’Éducation (1970-1972) et de ministre de l’Industrie et du Commerce (1972-1976).

M. Saint-Pierre siège au conseil d’administration de l’Institut de recherche en politiques publiques. Entre 1990 et 2007, il a siégé aux conseils d’administration des sociétés Alcan inc., BCE, Bell, General Motors du Canada Limitée, la Banque Royale du Canada et le Groupe SNC-Lavalin inc. Il a aussi été président du conseil de l’Association des manufacturiers canadiens, du Conference Board du Canada et du Conseil canadien des chefs d’entreprise.

M. Saint-Pierre a obtenu un baccalauréat ès sciences appliquées en génie civil de l’Université Laval en 1957. Récipiendaire d’une bourse Athlone, il a obtenu une maîtrise ès sciences de l’Université de Londres en 1959; il a également un diplôme de l’Imperial College of Science and Technology. Il est Compagnon de l’Ordre du Canada.

Cathy Williams

Diplômée de l’Université de Western Ontario et de l’Université Queen’s, Cathy Williams a récemment pris sa retraite de la société Shell Canada Limitée, dont elle était chef des services financiers. Durant ses 22 années de service chez Shell, elle a occupé diverses fonctions dans le domaine financier, notamment lors de deux affectations à Londres auprès de Shell International. Auparavant, elle avait travaillé pour la Banque fédérale de développement à Ottawa, la Banque du Canada à Ottawa et à Toronto, et Nova Corporation à Calgary.

Mme Williams est membre du conseil d’administration d’Enbridge Inc. depuis novembre 2007. Elle a récemment été nommée présidente du conseil des gouverneurs du Mount Royal College à Calgary.

Dans le secteur communautaire, elle a notamment occupé la présidence des conseils d’administration de Junior Achievement of Southern Alberta et de Centraide Calgary. Elle siège présentement au conseil consultatif du doyen de l’école de gestion de l’Université Queen’s.